Le droit des affaires, vu depuis l'entreprise

Mon activité s'articule autour de trois questions que se pose toute entreprise : comment protéger ce qu'elle crée, comment sécuriser ce qu'elle signe, et comment organiser la société elle-même et ses rapports avec le marché.

La propriété intellectuelle en est le fil conducteur : marques, droit d'auteur, brevets, dessins et modèles. Ces droits prennent leur valeur dans les contrats qui les exploitent, licences, cessions, accords de distribution, et dans la société qui les détient. C'est pourquoi je les traite ensemble.

Un dossier commence par un premier rendez-vous. Vous m'exposez votre projet ou votre difficulté, je vous donne un premier avis sur ce qui est en jeu, ce qu'il faut faire rapidement et ce qui peut attendre, et je vous indique le mode de calcul des honoraires avant tout travail.

Je préfère intervenir en amont : une recherche avant un dépôt de marque, une clause de cession avant le paiement d'un prestataire, une convention d'actionnaires avant le premier désaccord. Lorsqu'un litige est inévitable, je cherche d'abord une issue négociée, sans écarter la voie judiciaire quand elle s'impose.

Je travaille en français, en anglais et en néerlandais.

Un droit qui n'est pas organisé à temps se défend mal le jour où il est contesté.